Ce guide technique pour l'application de la classification des substances et préparations dangereuses à la nomenclature des ICPE est l'actualisation 2010 de la version initiale de 2004. Il contient les textes de référence, les définitions essentielles et les différentes catégories de dangers.
Le classement repose sur la nature de la substance (ex : chlore), celle de la famille chimique (ex : peroxydes organiques) ou d'une catégorie générique (ex : toxiques). Un schéma illustre le déroulement du classement, sachant que la rubrique la plus contraignante prime si plusieurs sont susceptibles de s'appliquer, avec les différentes possibilités de classement (de déclaration à Seveso AS).
Six annexes présentent chacune un exemple détaillé selon le type de danger : toxique, comburant, explosible, inflammable, dangereux pour l’environnement, réagissant avec l’eau.
A noter que l’impact du règlement CLP sur la nomenclature n’est pas pris en compte dans le guide.
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