Association des entreprises de rhône-alpes pour l'environnement industriel
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Accueil  > Veille réglementaire : Le service REPERE

Le service REPERE

REPERE : REPErtoire de la Réglementation

 

Principe

Ce service est la base de toute analyse réglementaire et permet à un établissement d’établir une liste experte des textes réglementaires applicables à un site avant la mise en place d’une veille. Il peut s'appliquer aux domaines de : l'environnement (ICPE, eau, air, bruit, déchets,…), de la sécurité au travail (accidents du travail, maladies professionnelles, prévention des risques chimiques, électriques et physiques…) ou de l'énergie (réglementation thermique des bâtiments, énergies renouvelables, fourniture d'énergie,…)

Le service

Il comprend :

une visite du site par APORA pour identifier l’ensemble des activités, équipements et produits concourant à son fonctionnement,

la détermination de l’ensemble des textes applicables, en distinguant :

. ceux ayant une application directe,
. ceux à caractère informatif (pas d’application directe mais à connaître).

 

 

La liste des textes :

est présentée par thème,

comprend des liens hypertextes (renvoi vers sites Aida INERIS ou Légifrance) pour accéder directement à l’intégralité des textes.

Conditions d’accès

La prestation est dimensionnée selon le temps passé et en fonction de la configuration d’exploitation.

Pour en savoir plus

contacter : Fabien POURPRIXMichel FRESSONNETAmandine LAFITTE

 

Web-design, ergonomie, dévelopement web : Franck Durocher