|  Diagnostic
réglementaire
 Un
passage obligé pour toute démarche environnementale
Que ce soit pour avoir une vision exhaustive des dispositions réglementaires
applicables à ses activités, produits ou équipements
ou dans le cadre d’une démarche de management de l’environnement,
le diagnostic réglementaire va permettre à l'établissement
industriel de se situer par rapport à l'ensemble de la réglementation
environnementale, très fournie et en constante évolution.
Une
approche concrète et adaptée au besoin de l'entreprise
APORA a développé des outils et moyens éprouvés
pour vous accompagner vers la connaissance et la maîtrise de votre
situation réglementaire, en s’adaptant à votre niveau
de besoin :
 tout
d'abord identifier les textes applicables aux activités
de l’entreprise,
puis
mettre en évidence les prescriptions contenues dans ces
textes,
enfin
évaluer la situation de conformité par rapport à
ces dispositions réglementaires.
Le
point de départ d'une veille réglementaire
Identifier les textes applicables et établir le diagnostic est le constat de la situation de l'entreprise à
un moment donné; il peut ensuite être couplé à
une veille
réglementaire, pour suivre en continu l’actualité
dans ce domaine (VERDICT).
Bilan
de fonctionnement
Un
bilan décennal complet
Certaines installations classées doivent mettre à jour
tous les 10 ans leurs conditions de fonctionnement, pour prendre en compte
l'évolution des activités, de la réglementation et
de l'environnement. Ce bilan de fonctionnement comporte des aspects très
variés : positionnement réglementaire et technique, coûts
environnementaux, impact sur l'environnement, évolution des émissions,
accidents, …
Un
nécessaire travail collaboratif
Pour la réalisation de ce type de bilan, APORA apportera ses compétences
pour aborder les multiples sujets à traiter : réglementation,
méthodologie d'étude d'impact, connaissance des MTD (meilleures
techniques disponibles), collecte, exploitation et présentation
des données.
L'entreprise fournira de son côté les données engrangées
sur la décennie et son expertise des procédés qu'elle
utilise.
Plan
de gestion de solvants (PGS)
Une
obligation très répandue
Les consommateurs de plus d'une tonne de solvants par an doivent établir
un PGS. De nombreux secteurs d'activité émetteurs de COV
(composés organiques volatils) sont concernés : revêtement
de surface, peinture, textile, chimie, …
Une
comptabilité complète, pour tous les compartiments de l'environnement
APORA vous assistera pour la réalisation de votre PGS, avec le
souci de l'exhaustivité et de la justesse : identification des
composés, transfert dans les différents compartiments de
l'environnement (air, eau, déchets), conversion des grandeurs mesurées,
émissions diffuses,…
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Les
dossiers d’installations classées
Un
type de dossier pour une situation de classement donnée
Le positionnement des activités d’une entreprise vis-à-vis
de la nomenclature des installations classées pour la protection
de l’environnement (ICPE) conditionne les contraintes environnementales
qui lui sont applicables. Selon la situation, il faudra constituer des dossiers de déclaration, d’enregistrement ou de demande d’autorisation d’exploiter.
Des
dossiers aux contenus réglementés, avec des exigences croissantes
La réglementation définit le contenu des dossiers à
élaborer. Les demandes d'autorisation comprennent ainsi une étude
d’impact et une étude de dangers. L'émergence de nouvelles
questions ou des accidents marquants font cependant évoluer les
exigences : volet sanitaire de l'étude d'impact, nouvelle approche
des études de dangers.
Des
outils de différentes natures pour des prestations de qualité
APORA utilise des outils de calcul permettant d’évaluer
par modélisation les effets sur l’environnement dus à
des émissions chroniques ou accidentelles : par exemple calcul
des concentrations d’un polluant atmosphérique émis
par une cheminée dans son voisinage, ou calculs des effets d’un
incendie, d’une explosion, d’un rejet accidentel de substance
dangereuse.
APORA maitrise les approches méthodologiques des études
d'impact et de dangers, avec l'objectif de faire émerger des solutions
de maîtrise des questions environnementales (traitement des nuisances
et pollutions, réduction des risques).
Un
accompagnement jusqu'à l'aboutissement des dossiers
Au-delà de sa prestation technique, APORA s’attache à
suivre l'instruction des dossiers jusqu’à leur terme, qui
passe notamment par des phases d’échange avec les administrations
en charge d’aspects spécifiques (inspection des installations
classées, police de l’eau, services de secours et de santé
publique, …).
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