Association des entreprises de rhône-alpes pour l'environnement industriel
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    Actualités par date

     
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    Air
    Les particules atmosphériques : la connaissance progresse
    Mise en ligne le 12 avril 2017

    Le Ministère de l'Environnement a publié en février 2017 "Les particules atmosphériques : la connaissance progresse". 

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    Air
    Emissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre
    Mise en ligne le 30 mars 2017

    Le Commissariat Général du Développement Durable a publié en février 2017 les comptes d'émissions atmosphériques au format d'inventaire Naméa qui répartit les émissions de gaz à effet de serre (GES) et de polluants atmosphériques...

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    Divers
    Chiffres clés de l'environnement - Editions 2016
    Mise en ligne le 27 mars 2017

    Le Ministère de l'Environnement a publié en février 2017 les "Chiffres clés de l'environnement – Edition 2016".

    Le document offre un aperçu des principaux sujets environnementaux, à travers 3 chapitres : 

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    Installations classées
    Evaluation environnementale : Guide de lecture de la nomenclature des études d'impact
    Mise en ligne le 23 mars 2017

    Le Ministère de l'Environnement a publié en février 2107 un guide, réalisé à l’attention des porteurs de projet, en vue d’expliciter quels projets font l'objet d'une évaluation environnementale 

     

     

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    Eau
    Les prélèvements d'eau douce en France
    Mise en ligne le 21 mars 2017

    Le ministère de l'environnement a publié en janvier 2017 un rapport relatif aux prélèvements d'eau douce en France : les grands usages en 2013 et leur évolution depuis 20 ans.

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    Eau
    Appel à projets de l'agence de l'eau "réduction des émissions industrielles"
     Mise en ligne le 17 mars 2017

    L'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse reconduit en 2017 l'appel à projets auprès des sites de production entrant dans le champ de la directive européenne sur les émissions industrielles (IED, rubriques 3000 de la nomenclature ICPE). 

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    Divers
    Entreprises engagées dans l'économie circulaire
    Mise en ligne le 13 mars 2017

    A l'occasion du colloque "économie circulaire" du 1er février 2017 au sein du Ministère de l'Environnement, l'Afep a remis son rapport "Trajectoires économie circulaire : 33 entreprises se mobilisent avec 100 engagements".  

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    Divers
    Réduction de la TICFE/CSPE : décalage au 1er juin 2017 de l'état récapitulatif
    Mise en ligne le 06 mars 2017

    La date de remise de l'état récapitulatif annuel pour les utilisateurs finals d’électricité qui bénéficient d’une réduction de la TICFE (taxe intérieure sur la consommation finale d'électricité ; nom douanier de la nouvelle CSPE – contribution au service public d'électricité) est décalée jusqu'au 1er juin.

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    Divers
    Panorama des actions 2014-2016 du ministère de l'environnement
    Mise en ligne le 1er mars 2017

    Le ministère de l'environnement a publié une brochure présentant le panorama des actions menées sur les 3 dernières années :

    - L'Accord de Paris,

    - La transition énergétique et la croissance verte,

     

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    Droit et jurisprudence
    Etat des lieux de la fiscalité environnementale

    Mise en ligne le 24 février 2017

    Le ministère de l'environnement a publié un rapport présentant un état des lieux général de la fiscalité environnementale en France mi-2016. 

     

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    Web-design, ergonomie, dévelopement web : Franck Durocher