REPertoire de la REglementation
Parce qu’en matière de réglementation vous avez besoin de repères, APORA est présente depuis 1972 pour vous apporter des solutions simples et efficaces.
En bref
Nous établissons une liste des textes réglementaires applicables à votre établissement. Cette liste est personnalisée grâce à la connaissance de vos activités, produits, équipements et de votre implantation.
REPERE s’applique à différents domaines réglementaires :
- Environnement : installations classées, eau, air, bruit, déchets, risques, sols, fiscalité, …
- Sécurité au poste de travail : accidents du travail, atmosphères explosives, équipements et lieux de travail, prévention des risques chimiques, électriques, physiques, …
- Énergie : réglementation thermique, énergies renouvelables, fourniture d’énergie, audit énergétique, certificats d’économies d’énergie, …
Contenu
Ce service comprend :
- Une visite d’une 1/2 journée sur site par un consultant d’APORA. Nous identifions alors les activités, équipements et produits nécessaires au fonctionnement de votre entreprise.
- La détermination de tous les textes applicables aux conditions d’exploitation définies lors de la visite de site. Ainsi, nous distinguons les textes ayant une application directe et ceux à caractère informatif (pas d’application directe mais à connaître).
- La fourniture d’une liste de textes applicables. Ces derniers sont classés par domaine réglementaire. Des liens vers les publications officielles donnent accès à l’intégralité des textes.
Les avantages du service
- Rapidité : tous les textes applicables sont déterminés après la visite de site.
- Adaptation : le périmètre réglementaire s’adapte à vos conditions d’exploitation.
- Simplicité : les textes sont classés et présentés par domaine réglementaire.
- Pertinence : l’expertise d’APORA garantit la sélection des données.
- Optimisation : les coûts sont limités et vous réduisez le temps consacré à la veille réglementaire.
Pour aller plus loin
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